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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FB TECHNOLOGY
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P.A.C.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.C.
FB TECHNOLOGY, SAS

Numéro de dépôt :
3778072
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2020
P.A.C. de FB TECHNOLOGY

Présentation de la marque P.A.C.

Déposée le 27 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FB TECHNOLOGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FB TECHNOLOGY domicilié(e) 8/10 rue du bois sauvage - 91055 - EVRY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 802 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FB TECHNOLOGY domicilié(e) 8/10 rue du bois sauvage - 91055 - EVRY Cedex - France.

La marque P.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.C. est expirée depuis le 27 octobre 2020.

FB TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : DICE , PAC LAB , PAXIGN , PAXign , P.A.C. Photometric Airfield Calibration , SoDICE , Marc One , PAC , PAC MATRIX , FB TECHNOLOGY


FB TECHNOLOGY, SAS - 8/10 rue du bois sauvage - 91055 - EVRY Cedex - France - SIREN 503802639


FB TECHNOLOGY - 8/10 rue du bois sauvage - 91055 - EVRY Cedex - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555039 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.